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Qui contacter (24H/24) ?

Pour les 10 communes riveraines du Bassin d'Arcachon : Arcachon, La Teste de Buch, Gujan-Mestras, Le Teich, Biganos, Audenge, Lanton, Andernos-les-Bains, Arès, Lège-Cap Ferret : société ELOA
au 05 57 17 17 20

Pour Marcheprime et Mios : société SUEZ EAU FRANCE
au 09 77 40 11 17

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Appels d'urgence
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Marchés publics, accords cadre

Les mises en concurrence menées par le SIBA sont accessibles sur le profil acheteur suivant : https://demat-ampa.fr

Service commande publique du SIBA à votre écoute :
16 allée Corrigan
CS 40002 33311 ARCACHON Cedex

05 57 52 74 74
commande.publique@siba-bassin-arcachon.fr

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Marchés publics
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Les rendez-vous du Siba

  • Mardi 02 avril 2024
    COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
    à 9h00 au Pôle Assainissement à Biganos
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Rendez-vous
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Horaire des marées

19/02/2024

Marées Haute mer Basse mer
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Calendrier des marées
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Les applications cartographiques du Siba

  • e-navigation
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Données publiques du SIBA

 

Le répertoire des données publiques du SIBA a été élaboré pour répondre aux dispositions réglementaires, lesquelles prévoient un accès à des documents administratifs et/ou la possibilité de réutiliser des informations publiques sur le fondement des dispositions de l’article L.322-6 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA) et de l’article L124-7 du Code de l’Environnement. La liste des informations est fournie ci-dessous, dans un fichier au format excel, pour faciliter la recherche des documents disponibles. La majeure partie des informations sont accessibles directement en ligne sur le site du SIBA via les liens repris de ce tableau.

Toute personne physique ou morale peut solliciter des informations auprès du SIBA :

La consultation de certains documents peut être soumise à l’occultation préalable des informations relevant des secrets protégés par la loi selon les articles L311-5 à L311-8 du CRPA et l’article L124-4 du Code de l’Environnement.

Toute contestation concernant les modalités de consultation des documents du SIBA peut faire l’objet d’un recours préalable devant la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification du refus ou dans un délai d’un mois de silence à partir de la date de demande.

CADA / TSA 50730 / PARIS CEDEX 07 / cada@cada.fr

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