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Comité du 9 mars 2007

ORDRE DU JOUR DU COMITE DU 9 MARS 2007

RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT

I – AFFAIRES FINANCIERES

• Compte de Gestion de l’Exercice 2006

• Compte Administratif de l’Exercice 2006

• Affectation du Résultat de l’Exercice 2006 :
- Budget Principal M 14
- Budget Annexe du Service de l’Assainissement M 49
- Budget Annexe du Service Dragage M14
- Budget Service de l’Assainissement Non Collectif M 49

• Budget Primitif de l’Exercice 2007

II – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

• Fourniture et pose de groupes de pompage et de leurs armoires de commande dans les stations existantes de Facture et de Lagrua : signature du marché

III – PERSONNEL • Indemnisation d’étudiants stagiaires • Régime indemnitaire – année 2007 • Modification du Tableau des Effectifs

IV – AFFAIRES GENERALES

• Location et maintenance d’un scanner couleur et de photocopieurs numériques connectés : signature du marché

PDF - 1.5 Mo
Procès Verbal du Comité du 9 mars 2007
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