Marchés publics
ORDRE DU JOUR du 30 septembre 2011
INFORMATIONS
Présentation des applications e.navigation et e.urbanisme du Pôle de Ressources Numériques
Relevé des décisions du Président
RAPPORT ANNUEL DU PRESIDENT SUR LES ACTIVITES SYNDICALES
I– AFFAIRES GENERALES
Convention d’échange et d’assistance à l’administration de données géographiques
entre le SIBA et la commune de Marcheprime
Convention d’échange de données numériques entre le SIBA et la Direction
Départementale des Territoires et de la Mer de la Gironde (DDTM)
Renouvellement de la Convention avec la FNCCR pour la participation du Syndicat
à une analyse comparative de services d’assainissement collectifs
II - AFFAIRES FINANCIERES
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’étude de faisabilité d’infiltration des eaux usées en zone nord Bassin d’Arcachon des eaux traitées
III - ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Délégation de pouvoirs complémentaires du Comité syndical au Président
Dégrèvement de la part syndicale de la redevance d’assainissement des eaux usées
Incorporation au domaine public syndical des ouvrages d’assainissement eaux usées d’opérations immobilières privées
Incorporation au domaine public syndical des ouvrages d’assainissement eaux usées des anciennes opérations immobilières privées
Reconnaissances, diagnostics et travaux de réhabilitation des ouvrages d’assainissement
eaux usées des lotissements anciens – marché à bons de commande
Recueil dans les ouvrages syndicaux des effluents traités issus de l’ancien CET d’Audenge : avenant n° 1 à la Convention Spéciale de déversement
Construction de l’enveloppe du clarificateur de la station de pompage « Perrault » Commune de Gujan-Mestras
Renforcement du collecteur général au droit de la gare – commune d’Audenge
IV – TOURISME
Convention de Partenariat avec le Syndicat de la Dune du ¨Pilat
