Marchés publics
ORDRE DU JOUR DU COMITE DU 31 MAI 2010
Relevé des décisions du Président
I - AFFAIRES FINANCIERES
Décision modificative n° 1
Subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer
II - ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Rapport Annuel sur la Qualité et le Prix du Service de l’Assainissement – exercice 2009
Dégrèvement de la part syndicale de la redevance d’assainissement des eaux usées
Recueil dans les ouvrages syndicaux de perméats issus de l’ancien Centre d’Enfouissement
Technique d’Audenge
Incorporation au domaine public du SIBA des ouvrages d’assainissement eaux usées
d’opérations immobilières privées :
- commune de La Teste de Buch :
«Les Cottage de la Fontaine Saint-Jean»
«Les Cottages de la Fontaine Saint-Jean» (poste de pompage)
- commune de Lanton : «Le Bois du Breton"
- commune d’Arès : «Les Allées d’Arès tranche 2 et Les Allées d’Arès 2»
- commune de Lège Cap Ferret :
« Allée du Boque et Allée de la Jagude»
« Le Riou»
III – AFFAIRES MARITIMES
Marché de construction d’un bateau de servitude en acier : avenant n° 1
Convention-cadre sur la mise en place et le fonctionnement d’un Réseau Pesticides
Bassin d’Arcachon (REPAR)
Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’aménagements de protection
contre les conséquences des submersions marines sur les équipements syndicaux aux lieux-dits «Le Mauret» et «Le Falgouet» à Andernos-les-Bains
Convention de Partenariat «Observatoire de la Côte Aquitaine»: avenant n° 1
IV – HYGIENE ET ENVIRONNEMENT
Réalisation des profils de baignade par le Service d’Hygiène du SIBA
V – AFFAIRES GENERALES
Echange de données du pôle de ressources numériques du SIBA avec la DGFP
Conventions relatives à l’accès aux données du pôle de ressources numériques du SIBA
Délégations de pouvoirs complémentaires du Comité syndical au Président
VI – COMMUNICATION
Lancement de nouveaux concepts de marque pour l’Huître Arcachon –Cap Ferret
V – TOURISME
Structuration et promotion d’une offre globale en Ecotourisme à l’échelle Pays Bassin d’Arcachon / Val de l’Eyre
