Marchés publics
ORDRE DU JOUR
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
I – AFFAIRES FINANCIERES
Compte de Gestion de l’Exercice 2005
Compte Administratif de l’Exercice 2005
Affectation du Résultat de l’Exercice 2005 :
Budget Principal M 14
Budget Annexe du Service de l’Assainissement M 49
Budget Annexe du Service Dragage M14
Budget Primitif de l’Exercice 2006
II – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Fixation de la valeur de la part syndicale de la redevance d’assainissement des eaux industrielles de la société Smurfit/Cellulose du Pin
Extension et mise aux normes des stations d’épuration de La Teste de Buch et de Biganos : Avenant n° 3 au marché de « Conception-Réalisation »
Avenant n° 3 au Cahier des Charges pour l’exploitation par affermage du Service de l’Assainissement : provisions pour renouvellement et Compte de Renouvellement ; restitution au Syndicat du solde des provisions Marché à bons de commande pour les travaux de rénovation des canalisations d’assainissement eaux usées : dévolution du marché
Marché à bons de commande pour la rénovation ou la réhabilitation des stations de pompage communales ; construction de murets technique ; dévolution du marché
Dégrèvement de la part syndicale de la redevance d’assainissement des eaux usées
Incorporation au domaine public syndical des ouvrages d’assainissement eaux usées des lotissements : commune de Biganos : Résidence F. Mauriac et allées de Comprian, (poste de pompage) commune d’Arès : Zone Activités et le Hameau de la Scierie commune de Lège Cap Ferret : les Hauts du Bourgeon
Mesures d’incitation au raccordement des équipements sanitaires aux ouvrages public d’assainissement eaux usées collectifs
III – AFFAIRES MARITIMES – SURVEILLANCE DES PASSES DU BASSIN D’ARCACHON
Convention d’étude pour la surveillance des passes du Bassin d’Arcachon, en 2006, par imagerie satellitale Spot Intervention du Service Dragage pour le compte de tiers
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des opérations pilotes de dragage des vases portuaires
IV – PERSONNEL
Indemnisation d’une étudiante stagiaire
Régime indemnitaire
Contrats saisonniers ou occasionnels – année 2006
Contrats de cession de droits d’auteur d’œuvres photographiques réalisées par un agent titulaire du Syndicat
V – SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE
Acquisition, installation, mise en ordre de marche et maintenance du SIG : avenant n°3
VI – AFFAIRES GENERALES
Délégation de pouvoirs complémentaires du Comité au Président Dissolution du Sytomog : conservation des archives
