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Comité du 13 octobre 2006

Relevé des décisions du Président

Rapport du Président sur les activités syndicales

Election d’un Vice-Président

 

I – AFFAIRES FINANCIERES

 

Décision Modificative n° 1

 

Valorisation agronomique des boues issues des stations d’épuration : prime aux agriculteurs

 

Indemnité de conseil allouée au Trésorier

 

Crise ostréicole - soutient à la profession - subvention et action d’accompagnement dans le domaine de la communication

 

II – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

 

Incorporation au domaine public syndical des ouvrages d’assainissement eaux usées des lotissements : GUJAN-MESTRAS : « la Pignada » - « Le Clos de Cantaranne » LANTON : « La Bergerie » ANDERNOS LES BAINS : « Le Moulin de la Source » ARES : « Les Prairies » LEGE CAP FERRET : « Les Vallons du Ferret 2 – tranches 3 et 4 ; postes de pompage »

 

Marché Général à bons de commande pour l’extension des réseaux de collecte : avenant n° 2 Restructuration du réseau de collecte des eaux usées : construction d’une station de pompage à Arès : lots 1 et 2

 

Réhabilitation du Collecteur Sud : commune de Gujan-Mestras : lots 1 et 2

 

Construction d’une station de pompage et d’un bassin de rétention associé au lieu-dit « Morava », à Lège Cap Ferret : lot n° 1 Modification du Règlement du Service de l’Assainissement

 

Fixation de la valeur de la redevance d’assainissement des eaux usées domestiques pour les usagers non raccordés à l’eau potable

 

III – AFFAIRES MARITIMES

 

Restauration de l’estran de la commune de LANTON : plage du port de Cassy

 

Contrat de Projet : orientations syndicales

 

IV – ASSAINISSEMENT PLUVIAL

 

Assainissement des eaux pluviales du Centre Bourg du TEICH ; construction d’ouvrages hydrauliques : Avenant n° 1

 

V – PERSONNEL

 

Modification du Tableau des Effectifs

 

Gestion des contrats des membres de l’équipage de la drague

 

VI– AFFAIRES GENERALES

 

Modification du Règlement Intérieur du Syndicat

 

Modification des statuts du Syndicat