Comité du 9 mars 2007

ORDRE DU JOUR

RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT

I – AFFAIRES FINANCIERES

Compte de Gestion de l’Exercice 2006

Compte Administratif de l’Exercice 2006

Affectation du Résultat de l’Exercice 2006 :

• Budget Principal M 14
• Budget Annexe du Service de l’Assainissement M 49
• Budget Annexe du Service Dragage M14
• Budget Service de l’Assainissement Non Collectif M 49

Budget Primitif de l’Exercice 2007

II – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

• Fourniture et pose de groupes de pompage et de leurs armoires de commande dans les stations existantes de Facture et de Lagrua : signature du marché

III – PERSONNEL

Indemnisation d’étudiants stagiaires

Régime indemnitaire – année 2007

Modification du Tableau des Effectifs

IV – AFFAIRES GENERALES

Location et maintenance d’un scanner couleur et de photocopieurs numériques connectés : signature du marché